Déposée le 26 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CMB FLEXIBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CMB FLEXIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CMB FLEXIBLE domicilié(e) 1 avenue Emile Venthenat, 16300 BARBEZIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque CMB FLEXIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMB FLEXIBLE est expirée depuis le 26 septembre 2001.
CMB FLEXIBLE a également déposé les autres marques suivantes : FLEXUNION
CMB FLEXIBLE, Société Anonyme - 1 avenue Emile Venthenat, 16300 BARBEZIEUX - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Capsules de bouchage métalliques, conteneurs métalliques, récipients d'emballage en métal, emballages en métaux communs et leurs alliages, fermetures d'emballage métalliques, feuilles d'aluminium pour emballage.Sacs, sachets et filets pour l'emballage, essentiellement en matières plastiques;matières plastiques et matières composites (comprenant essentiellement de la matière plastique) pour l'emballage;matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, thermoformées, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, moulées et expansés;films à bulles pour l'emballage;papier d'emballage;emballages en papier ou en carton.Matières thermoplastiques, thermorétractables, étirables, thermoformées, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, moulées et expansées ainsi que films à bulles autres que pur l'emballage;bandes en matières plastiques pour récipients;feuilles de cellulose pour l'emballage, film cellulosique.Articles pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir récipients, barils, tonneaux, plateaux à claires-voies, casiers à compartiments, à doubles parois,boîtes en plusieurs parties obtenues par pliage, moulage, thermoformage, injection, moulage, soufflage, extrusion, pressage, étirage, de faÇon expansée, rigide, semi-rigide, déformable, pliable, à éléments articulés ou coulissants;palettes, emballages thermoformés, caisses-outres, réceptacles pour présentoirs, tonneaux, caisses, capsules, emballages en mousse, tubes pour comprimés, emballages pour produits surgelés, emballages moulants, fûts, jerricans;bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, à capuchon, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateur;dispositifs de fermeture à pompe, à vaporisateur, à valve, à opercule captif et décoratif;dispositifs de surbouchage;accessoires pour récipients, à savoir dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports pour contenu, dispositifs d'ouverture, valves;tous ces produits étant non métalliques.Articles pour le conditionnement, le pré-emballage,l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, barquettes, appareils destinés à la projection d'aérosols; accessoires pour récipients, à savoir becs verseurs et gobelets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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